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Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141361
Sujets : Droit civil - Mariage | Droit civil - Parents et enfants | Droit féodal - Servitudes | Prusse
Auteur : Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : Imprimerie de la République (Paris)
Date : 1800
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.978-3
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
Description : Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
langue : fra

	1	Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome second
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080547
Sujets : Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit féodal - Fiefs | Droit féodal - Servitudes | France | Bretagne (France)
Auteur : Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Couverture chronologique : 1500/1800
Editeur : F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
Date : 1767
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 38.360-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
Description : Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
langue : fra

	2	Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome second
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,1
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	3	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080530
Sujets : Droit coutumier | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit féodal - Rentes | Droit féodal - Servitudes | France | Bretagne (France)
Auteur : Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Couverture chronologique : 1500/1800
Editeur : F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
Date : 1768
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 38.360-3
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
Description : Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
langue : fra

	4	Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome troisième
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Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...

	5	Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier
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